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Marques déposées par Etablissements E. Chevalier et Fils
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MUSCATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCATEL
Etablissements E. Chevalier et Fils

Numéro de dépôt :
937949
Date de dépôt :
31/10/1975
Lieu de dépôt :
Mâcon

Présentation de la marque MUSCATEL

Déposée le 31 octobre 1975 par Etablissements E. Chevalier et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « MUSCATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements E. Chevalier et Fils domicilié(e) (soc. an.), Charnay-lès-Mâcon (Saône-et-Loire). - France.

La marque MUSCATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MUSCATEL est expirée depuis le 31 octobre 1985.

Etablissements E. Chevalier et Fils a également déposé les autres marques suivantes : MUSTEL


Etablissements E. Chevalier et Fils - (soc. an.), Charnay-lès-Mâcon (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Vin mousseux produit en cuve close, pour vin rouge, blanc ou rosé, sans appellation.